Marque expirée - Marque en non vigueur

TSM
ECOGOM SA

Numéro de dépôt :
3483942
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017
TSM de ECOGOM

Présentation de la marque TSM

Déposée le 20 février 2007 par la Société Anonyme (SA) ECOGOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOGOM domicilié(e) 26 RUE D'ETRUN,62161 MAROEUIL - 62161 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOGOM domicilié(e) 26 RUE D'ETRUN,62161 MAROEUIL - 62161 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSM est expirée depuis le 20 février 2017.

ECOGOM a également déposé les autres marques suivantes : LOCARES , AQUAREUSE , SYSTEMSOL SOL AMORTISSANT , ECOGOM Totalement aires de jeux , SYSTEMSOL , VIGISYSTEM MAINTENANCE D'AIRES DE JEUX , Vigisystem , AREALIS


ECOGOM SA - 26 RUE D'ETRUN,62161 MAROEUIL - 62161 - France


ECOGOM - 26 RUE D'ETRUN,62161 MAROEUIL - 62161 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Mélange de matières organiques, minérales ou de verre avec une résine (liant) permettant la création d'un produit prêt à l'emploi.